L'Imprimeur Du ROI
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.imprimeurduroi.com les informations suivantes :
Informations légales
https://www.imprimeurduroi.com et ses activités sont un service la SAS LIDR, au capital de 20 000 €
- Siège social: 5 rue François Hennebique 17140 Lagord (France)
- Siret: 84785452800027 enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle
- Code APE: 1812Z
- N° TVA intracommunautaire: FR11847854528
- Exportateur agréé: N°FR002090/0066
- EORI: FR847 854 528 00027
- Incoterms: CPT
- Téléphone: 05 17 81 09 76
- Responsable de la publication: M. Vincent Gillier
La marque Imprimeur du Roi, gérée par LIDR, est déposée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421855.
Copyright et droits de reproduction :
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de LIDR, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données de www.imprimeurduroi.com sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les textes et les images figurant sur le site www.imprimeurduroi.com sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction totale ou partielle de ses textes, de ses images, de ses marques ou de ses logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de LIDR au sens de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Corrections :
Si malgré le soin apporté à la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu'il comporte une erreur, n'hésitez pas à nous en faire part par mail situé dans la page contact.
Hébergement :
OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing
N° SIRET : 424 761 419 00045 - Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
https://www.ovh.com
Le site www.imprimeurduroi.com, plateforme de print-on-demand (Impression à la demande) de la SAS LIDR a été réalisé en utilisant la solution propriétaire clariprint et la solution open-source prestashop 1.7.
© Copyright 2019 - www.imprimeurduroi.com - Tous droits réservés.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.